Modele contrat de sous traitance met à votre disposition un modèle de contrat de sous-traitance. Il est gratuit et disponible au format Word. Vous pouvez le télécharger gratuitement et de manière anonyme.
Notre modele contrat de sous traitance
Afin de gagner du temps, nous vous proposons un modèle de sous-traitance. Vous pouvez le télécharger gratuitement et de manière anonyme. Modèle de sous-traitance
Que faut-il inclure dans le modele contrat de sous traitance ?
Le contrat de sous-traitance couvre les affaires entre les deux sociétés, dont l’une est le mandant et l’autre le sous-traitant. Le mandant demande alors au sous-traitant d’effectuer des tâches en son nom afin d’être payé.
Par conséquent, le contrat de sous-traitance peut assurer la fourniture de ce service. Ensuite, ce contrat doit contenir les clauses suivantes:
- Nature du service (description de l’objet)
- Rémunération et conditions de paiement des sous-traitants
- Conditions de sous-traitance (peut être exprimée en pourcentage d’activités, nombre minimum de commandes, etc.)
- Vous devez déterminer la propriété du savoir-faire
- Accord de confidentialité (si nécessaire)
- Exiger le respect des règles en vigueur
- Règles d’arbitrage et tribunaux compétents en cas de litige
La compréhension des contrats de sous-traitance est compliquée. L’utilisation de modèles de sous-traitance peut faire gagner beaucoup de temps.
Comment utiliser notre modele contrat de sous traitance word ?
Pour utiliser notre modèle Word de sous-traitance, rien de plus simple! Il vous suffit de renseigner les informations relatives à l’identité des deux parties et au service sous-traité.
Contrat de sous traitance BTP : quelles sont les caractéristiques ?
Vous êtes un professionnel de la construction et souhaitez recourir à la sous-traitance ? Il existe de nombreuses particularités dans la rédaction d’un sous-contrat btp (obligations de résultat, règles liées à la livraison des travaux, etc.).
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